Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAINOËL Le Traîneau du Père Noël
DALISSON PUBLICITE, SARL

Numéro de dépôt :
4010173
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
TRAINOËL Le Traîneau du Père Noël de DALISSON PUBLICITE

Présentation de la marque TRAINOËL Le Traîneau du Père Noël

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALISSON PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAINOËL Le Traîneau du Père Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALISSON PUBLICITE domicilié(e) 58 rue de Boissy - 60340 - Saint-Leu d'Esserent - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 792 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALISSON PUBLICITE, M. Jean-Philippe DALISSON domicilié(e) 58 rue de Boissy - 60340 - Saint-Leu d'Esserent - France.

La marque TRAINOËL Le Traîneau du Père Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAINOËL Le Traîneau du Père Noël est expirée depuis le 6 juin 2023.

DALISSON PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : Trainoël Le Traîneau du Père Noël


DALISSON PUBLICITE, SARL - 58 rue de Boissy - 60340 - Saint-Leu d'Esserent - France - SIREN 349792754


DALISSON PUBLICITE, M. Jean-Philippe DALISSON - 58 rue de Boissy - 60340 - Saint-Leu d'Esserent - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.